BIENVENUE DANS L'ENTREPÔT DES DONNÉES DU SECTEUR DES MINES DE LA REP. DEM DU CONGO

Documents rélatifs

Nom Contrat pricipal Pays Année Ressorces Type de contrat Type de document
1 AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION N° 2681/13781/SG/GC/2025 ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY SAS RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPOITATION DE REJETS ET REMBLAIS CONTRAT DE CESSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPLOITATION DE REJETS ET REMBLAIS 2025
  • Cession totale
Avenant
2 ACTE NOTARIE N° 30/2025 DU CAMI CONTRAT DE CESSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPLOITATION DE REJETS ET REMBLAIS 2025
  • Cession totale
Annexe
3 ANNEXE A (bis) : CROQUIS ET COORDONNEES GEOGRAPHYQUES PER 9687 CONTRAT DE CESSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPLOITATION DE REJETS ET REMBLAIS 2025
  • Cession totale
Annexe
4 ANNEXE B : CROQUIS ET COORDONNEES GEOGRAPHYQUES PER 9687 CONTRAT DE CESSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPLOITATION DE REJETS ET REMBLAIS 2025
  • Cession totale
Annexe
5 ANNEXES REJETS DES PER 9687, PE 8841, PER 14367, PE 4958, PE 2808, PE 2356 CONTRAT DE CESSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPLOITATION DE REJETS ET REMBLAIS 2025
  • Cession totale
Annexe
  • Previous
  • 1 (current)
  • Next