CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA
2023
Amodiation
Annexe
2
ANNEXES AU CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GECAMINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL PE 2355 ET 12270
CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA
2023
Amodiation
Annexe
3
AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF AUX DROITS MINIERS ATTACHES AU PERIMETRE COUVERT PAR LE PE 13235 DE GECAMINES SA
CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA
2024
Cuivre
Cobalt
Amodiation
Avenant
4
QUITTANCE PERCEPTION DU CAMI N° 0595
CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA
2023
Amodiation
Annexe
5
ACTE NOTARIE N° 015/2024
CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA
2024
Amodiation
Annexe
6
DEPOT DE LA PROCURATION SPECIALE NOTARIEE DE Me TATY TULA
CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA
