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Les avenants et annexes

Les avenants et annexes

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Nom Contrat principal Année Minerais Type de contrat Type de document Voir Télécharger
1 Avenant N° 2 du Contrat de création de la Compagnie Minière de Tondo Sprl CONTRAT DE CREATION DE SOCIETE ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES ET LEREXCOM SPRL RELATIF A LA PROSPECTION ET A L'EXPLOITATION DU POLYGONE DE TONDO 2009
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  • Plomb
  • Cobalt
  • Joint-Venture
Avenant
2 AVENANT N° 2 AU CONTRAT D'AMODIATION DE AMCK MINING SPRL CONVENTION ANVIL MINING 2009
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  • Cobalt
  • Amodiation
Avenant
3 Avenant N° 2 A LA CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA RDC ET LE GROUPEMENT D’ENTREPRISES CHINOISES REATIVE AU DEVELOPPEMENT D’UN PROJET MINIER ET D’UN PROJET D’INFRASTRUCTURES EN RDC DU 22 AVRIL 2008, SIGNE LE 02 SEPTEMBRE 2008 CONVENTION SICOMINES ENTRE LA RDC ET GEC 2008
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  • Cobalt
  • Convention
Avenant
4 Avenant n° 4 à la Convention de collaboration entre la RDC et le Groupement d’entreprises chinoises relative au développement d’un projet minier et d’un projet d’infrastructures en RDC du 22 avril 2008, signé le 26 juillet 2017 CONVENTION SICOMINES ENTRE LA RDC ET GEC 2017
  • Cuivre
  • Cobalt
  • Convention
Avenant
5 AVENANT AU CONTRAT D'OPTION ENTRE LA SOCIETE MINIERE DE BAKWANGA ET LA SOCIETE ENERGY 24L SARL RELATIF AUX TRAVAUX DE RECHERCHES SUR LA MISE EN EVIDENCE DU GISEMENT DE NICKEL CHROME ET DE ETUDES SUR LE DIAMANT - PE 389, 399 et 407 CONTRAT D'OPTION ENTRE LA SOCIETE MINIERE DE BAKWANGA "MIBA" ET LA SOCIETE ENERGY 24 SARL RELATIF AUX TRAVAUX DE RECHERCHE POUR LA MISE EN EVIDENCE DES GISEMENTS DE NICKEL-CHROME - PR 11876, 11877, 11878, 11879 et 11880 2021
  • Diamant
  • Nickel
  • Option
Avenant
6 ANNEXE 1 CONTRAT ENTRE LA RDC ET X-CALIBUR HOLDING LTD ET X-CALIBUR AIRBORNE GEOPHYSICS LTD RELATIF A LA CARTOGRAPHIE GEOPHYSIQUE AEROPORTEE ET GEOLOGIQUE DE LA RDC 2018
  • Service
Annexe
7 ANNEXE 2 CONTRAT ENTRE LA RDC ET X-CALIBUR HOLDING LTD ET X-CALIBUR AIRBORNE GEOPHYSICS LTD RELATIF A LA CARTOGRAPHIE GEOPHYSIQUE AEROPORTEE ET GEOLOGIQUE DE LA RDC 2018
  • Service
Annexe
8 ANNEXE 3 CONTRAT ENTRE LA RDC ET X-CALIBUR HOLDING LTD ET X-CALIBUR AIRBORNE GEOPHYSICS LTD RELATIF A LA CARTOGRAPHIE GEOPHYSIQUE AEROPORTEE ET GEOLOGIQUE DE LA RDC 2018
  • Service
Annexe
9 ANNEXE 4 CONTRAT ENTRE LA RDC ET X-CALIBUR HOLDING LTD ET X-CALIBUR AIRBORNE GEOPHYSICS LTD RELATIF A LA CARTOGRAPHIE GEOPHYSIQUE AEROPORTEE ET GEOLOGIQUE DE LA RDC 2018
  • Service
Annexe
10 ANNEXE 5 CONTRAT ENTRE LA RDC ET X-CALIBUR HOLDING LTD ET X-CALIBUR AIRBORNE GEOPHYSICS LTD RELATIF A LA CARTOGRAPHIE GEOPHYSIQUE AEROPORTEE ET GEOLOGIQUE DE LA RDC 2018
  • Service
Annexe