CONTRAT D'AMODIATION PARTIELLE ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES S.A. ET LA SOCIETE K-YENE MULTI-SERVICES SARL RELATIF AUX DROITS MINIERS ATTACHES AU PERIMETRE DE CINQ (5) CARRES COUVERTS PAR LE PE 2353 DE GECAMINES S.A
2023
Amodiation
Annexe
2
ACTE NOTARIE N° 024/2023
CONTRAT D'AMODIATION PARTIELLE ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES S.A. ET LA SOCIETE K-YENE MULTI-SERVICES SARL RELATIF AUX DROITS MINIERS ATTACHES AU PERIMETRE DE CINQ (5) CARRES COUVERTS PAR LE PE 2353 DE GECAMINES S.A
2023
Amodiation
Annexe
3
ANNEXES AU CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GECAMINES SA ET K-YENE MULTI-SERVICES SARL
CONTRAT D'AMODIATION PARTIELLE ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES S.A. ET LA SOCIETE K-YENE MULTI-SERVICES SARL RELATIF AUX DROITS MINIERS ATTACHES AU PERIMETRE DE CINQ (5) CARRES COUVERTS PAR LE PE 2353 DE GECAMINES S.A
