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Détails du contrat
Contrat de base
CONTRAT D'ASSOCIATION CONCLU ENTRE L'OFFICE DES MINES D'OR DE KILO-MOTO (OKIMO) ET ANGLOGOLD ASHANTI ET ASHANTI GOLDFIELDS KILO SARL POUR LE DEVELOPPEMENT DU PROJET AGK 		Année de signature
2010
Type de contrat
  • Amodiation
    •
Type de document
Contrat de base
Durée
an(s) 		Statut
Permis
Minerais
  • Or
    •
Statut
Pas de porte
Loyer annuel
 Royalties
Annotations
Parts du contrat
Part de l'état
Documents relatifs
ANNEXE 1 : MODELE D'ACTE D'ADHESION AU CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PROJET AGK Annexe
ANNEXE 2 : PERMIS D'EXPLOITATION SPECIFIQUES ET PERIMETRE Annexe
ANNEXE 3 : MODELE D'ACTE DE CESSION DES PERMIS D'EXPLOITATION Annexe
ANNEXE 4 : DOCUMENTS DIVULGUES Annexe
ANNEXE 5 : MODELE D'ACTE DE RESILIATION DU CONTRAT D'AMODIATION Annexe
ANNEXE 6 : MODELE DE PROTOCOLE D'ACCORD Annexe
ANNEXE 7 : STATUTS REVISES Annexe
ANNEXE 8 : MODELE DU CONTRAT DE FINANCEMENT AGA Annexe
ANNEXE 9 : DECISIONS SOUMISES A UNE MAJORITE SPECIALE Annexe
ANNEXE 10 : DESCRIPTION DES SITES DE REJETS Annexe
ANNEXE 11 : MODELE DU CONTRAT D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET FINANCIERE Annexe
ANNEXE 12 : MODELE DU CONTRAT DE SERVICES TECHNIQUES Annexe
ANNEXE 13 : MODELE DU CONTRAT DE PRET - OKIMO Annexe
ANNEXE 14 : PLAN D'EXPLORATION POUR 2010 - PARTIE A : AU SEIN DU PERIMETRE Annexe
ANNEXE 15 : DESCRIPTION DE LA ZONE D'INTERET - PARTIE A : COORDONNEES DE LA ZONE D'INTERET Annexe
ANNEXE 16 : DEVELOPPEMENT DE LA ZONE D'INTERET Annexe
ANNEXE 17 : EXPERT INDEPENDANT - PARTIE A : NOMINATION ET PROCEDURE Annexe
MONGBWALU PROJECT ENVIRONMENTAL IMPACT STUDY AND MANAGEMENT PLAN OF THE PROJECT FOR PUBLIC DISCLOSUE EXECUTIVE SUMMARY Annexe
Actionnariat
Actionnaire Part en pourcentage
Aucun actionnaire local!
Propriétaires effectifs
Propriétaire Part en pourcentage Type d'acquisition Date acquisition
Aucun propriétaires effectifs!
Opérateur
Nom de l'opérateur
ASHANTI GOLDFIELDS KILO SARL 		NIF
A0700152Z 		Statut
En recherche
Secteur
Industriel 		Catégorie
Les titulaires des droits miniers 		Province
Haut-Katanga