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Détails

Détails du contrat
Contrat de base
CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES S.A. ET DIVINE LAND MINING SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DE DROIT D'USAGE DE LA SURFACE DE DEUX CARRES COUVERTS PAR LE PE 12.276 DE GECAMINES S.A
Année de signature
2016
Type de contrat
  • Amodiation
Type de document
Contrat de base
Durée
an(s)
Statut
Actif
Permis
  • PE 12276
Minerais
  • Cuivre
  • Cobalt
Statut
Actif
Pas de porte
Loyer annuel
Royalties
Annotations
Parts du contrat
Part de l'état
Documents relatifs
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Actionnariat
Actionnaire Part en pourcentage
Aucun actionnaire local!
Propriétaires effectifs
Propriétaire Part en pourcentage Type d'acquisition Date acquisition
Aucun propriétaires effectifs!
Opérateur
Nom de l'opérateur
DIVINE LAND MINING SARL
NIF
A1507009L
Statut
En recherche
Secteur
Industriel
Catégorie
Les titulaires des droits miniers
Province
Haut-Katanga