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Détails

Détails du contrat
Contrat de base
CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES ET CHEMICAL OF AFRICA SPRL RELATIF A L'AMODIATION DES DROITS ATTACHES AUX PE 2350 ET 529
Année de signature
2010
Type de contrat
  • Amodiation
Type de document
Contrat de base
Durée
an(s)
Statut
Permis
  • PE 529
  • PE 2350
Minerais
  • Cuivre
  • Cobalt
Statut
Pas de porte
Loyer annuel
Royalties
Annotations
Parts du contrat
Part de l'état
Documents relatifs
ACTE NOTARIE CAMI DU 15/09/2010 Annexe
Actionnariat
Actionnaire Part en pourcentage
Aucun actionnaire local!
Propriétaires effectifs
Propriétaire Part en pourcentage Type d'acquisition Date acquisition
Aucun propriétaires effectifs!
Opérateur
Nom de l'opérateur
CHEMAF EXPLORATION SPRL
NIF
A0708211J
Statut
Actif
Secteur
Artisanal
Catégorie
Les entités de traitement Catégorie A
Province
Haut-Katanga