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Détails du contrat
Contrat de base
CONTRAT D'AMODIATION PARTIELLE ENTRE LA GECAMINES S.A ET LA GRANDE CIMENTERIE DU KATANGA S.A.S RELATIF AUX DROITS ET OBLIGATIONS ATTACHES AU PERMIS D'EXPLOITATION 466 PORTANT SUR LA SUBSTANCE CHARBON 		Année de signature
2020
Type de contrat
  • Amodiation
    •
Type de document
Contrat de base
Durée
an(s) 		Statut
Actif
Permis
  • PE 466
    •
Minerais
  • Charbon
    •
Statut
Actif 		Pas de porte
Loyer annuel
 Royalties
Annotations
Parts du contrat
Part de l'état
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Actionnariat
Actionnaire Part en pourcentage
Aucun actionnaire local!
Propriétaires effectifs
Propriétaire Part en pourcentage Type d'acquisition Date acquisition
Aucun propriétaires effectifs!
Opérateur
Nom de l'opérateur
GRANDE CIMENTERIE DU KATANGA S.A.S 		NIF
Statut
En production
Secteur
Industriel 		Catégorie
Les titulaires des droits miniers 		Province
Haut-Katanga