Mining-Datawarehouse -Contrat miniers-CONVENTION DE JOINT-VENTURE ENTRE LA GECAMINES ET GLOBAL ENTERPRISES CORPORATION LTD RELATIVE A L'EXPLOITATION DE LA MINE A CIEL OUVERT DE KOV ET DES GISEMENTS DE KANANGA ET DE TILWEZEMBE

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Détails du contrat
Contrat de base CONVENTION DE JOINT-VENTURE ENTRE LA GECAMINES ET GLOBAL ENTERPRISES CORPORATION LTD RELATIVE A L'EXPLOITATION DE LA MINE A CIEL OUVERT DE KOV ET DES GISEMENTS DE KANANGA ET DE TILWEZEMBE	Année de signature 2004
Type de contrat Convention	Type de document Contrat de base
Durée an(s)	Statut
Permis	Minerais Cuivre Cobalt
Statut	Pas de porte
Loyer annuel	Royalties
Annotations

Parts du contrat
Part de l'état

Documents relatifs
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE JV DU 09 SEPTEMBRE 2004 ENTRE LA GECAMINES ET GLOBAL ENTERPRISES CORPORATE LTD ET DRC COPPER AND COBALT PROJECT RELATIF A LA RESTITUTION DU CONCENTRATEUR DE KOLWEZI "KZC"	Avenant
ANNEXE 1 - SITUATION DES STOCKS DES MINERAIS GECAMINES	Annexe
ANNEXE 2 - ETAT DES LIEUX CHAINE DE PRODUCTION (USINE)	Annexe
ANNEXE 3 - ETAT DES LIEUX CHAINE DE PRODUCTION (USINE)	Annexe
ANNEXE 4 A LA CONVENTION GECAMINES ET DCP	Annexe
ANNEXE 5 - LISTE DES ENGINS MOBILES ET VEHICULES CEDES A LA GECAMINES	Annexe
ANNEXE 6 - SITUATION OUTILLAGE KZC	Annexe

Actionnariat
Actionnaire	Part en pourcentage
Aucun actionnaire local!

Propriétaires effectifs
Propriétaire	Part en pourcentage	Type d'acquisition	Date acquisition
Aucun propriétaires effectifs!

Opérateur
Nom de l'opérateur DRC COPPER AND COBALT PROJECT	NIF	Statut En recherche
Secteur Industriel	Catégorie Les titulaires des droits miniers	Province Haut-Katanga