Mining-Datawarehouse -Contrat miniers-CONTRAT DE VENTE A LONG TERME DE SCORIES ENTRE LA GECAMINES ET LA JV "GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI"

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Détails du contrat
Contrat de base CONTRAT DE VENTE A LONG TERME DE SCORIES ENTRE LA GECAMINES ET LA JV "GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI"	Année de signature 1997
Type de contrat Joint-Venture	Type de document Contrat de base
Durée an(s)	Statut Actif
Permis	Minerais Cuivre Cobalt
Statut Actif	Pas de porte
Loyer annuel	Royalties
Annotations

Parts du contrat
Part de l'état

Documents relatifs
AMENDEMENT N°2 A L'ACCORD DE JV, AMENDEMENT N°2 AU CONTRAT DE VENTE A LONG TERME DE SCORIES, AMENDEMENT N°1 AU CONTRAT DE VENTE A LONG TERME D'ALLIAGE COBALTIFERE ET AMENDEMENT N°1 A L'ACCORD DE PAIEMENT A L'AVANCE ET DE TRANSFERT D'ACTIONS	Avenant

Actionnariat
Actionnaire	Part en pourcentage
Aucun actionnaire local!

Propriétaires effectifs
Propriétaire	Part en pourcentage	Type d'acquisition	Date acquisition
Aucun propriétaires effectifs!

Opérateur
Nom de l'opérateur GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI	NIF	Statut En production
Secteur Industriel	Catégorie Les titulaires des droits miniers	Province Haut-Katanga