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Les documents relatifs du contrat (CONTRAT DE CESSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPLOITATION DE REJETS ET REMBLAIS)
AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION N° 2681/13781/SG/GC/2025 ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY SAS RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPOITATION DE REJETS ET REMBLAIS
CONTRAT DE CESSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPLOITATION DE REJETS ET REMBLAIS
KONGO MINING COMPANY SAS
2025
Cession totale
Avenant
2
ACTE NOTARIE N° 30/2025 DU CAMI
CONTRAT DE CESSION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET KONGO MINING COMPANY RELATIF A LA CESSION DE CARRES MINIERS POUR L'EXPLOITATION DE REJETS ET REMBLAIS
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2025
Cession totale
Annexe
3
ANNEXE A (bis) : CROQUIS ET COORDONNEES GEOGRAPHYQUES PER 9687
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Cession totale
Annexe
4
ANNEXE B : CROQUIS ET COORDONNEES GEOGRAPHYQUES PER 9687
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2025
Cession totale
Annexe
5
ANNEXES REJETS DES PER 9687, PE 8841, PER 14367, PE 4958, PE 2808, PE 2356
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