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Documents rélatifs

Nom Contrat pricipal Pays Année Ressorces Type de contrat Type de document
1 ACTE NOTARIE N° 023/2023 CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA 2023
  • Amodiation
Annexe
2 ANNEXES AU CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GECAMINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL PE 2355 ET 12270 CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA 2023
  • Amodiation
Annexe
3 AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF AUX DROITS MINIERS ATTACHES AU PERIMETRE COUVERT PAR LE PE 13235 DE GECAMINES SA CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA 2024
  • Cuivre
  • Cobalt
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Avenant
4 QUITTANCE PERCEPTION DU CAMI N° 0595 CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA 2023
  • Amodiation
Annexe
5 ACTE NOTARIE N° 015/2024 CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA 2024
  • Amodiation
Annexe
6 DEPOT DE LA PROCURATION SPECIALE NOTARIEE DE Me TATY TULA CONTRAT D AMODIATION ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET NEW MINERALS INVESTMENT SARL RELATIF A L'AMODIATION PARTIELLE DU DROIT D'USAGE DE SIX (6) CARRES DONT UN (1) CARRE DU PE 12270 ET CINQ (5) CARRES DU PE 2355 DE GECAMINES SA 2024
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